TERMES & CONDITIONS

To avoid mistakes and misunderstanding, the privacy policy is written is the native language of the website (french).

 

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part,

L'association SEA OF MINDS, ci-après dénommée "Sea of Minds"

10 Chemin de la Boisbonnière,

44300 NANTES

seaofminds@gmail.com

et, d'autre part,

 

les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet https://www.seaofminds.co ci-après dénommées "utilisateur" et "client"

 

Les parties conviennent que les présentes conditions de vente, disponibles au jour de l'achat régissent exclusivement leur relation. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre l'association Sea of Minds et l'utilisateur du site www.seaofminds.co, de la passation de commande aux services après-vente, en passant par le paiement et la livraison. Ces conditions concernent à titre exclusif les personnes physiques non commerçantes.

ARTICLE 1 - La commande

L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne sur notre site Internet www.seaofminds.co.

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié par l'entrée de son email client et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels. Tout utilisateur du site non titulaire d'identifiant client devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'obtenir un accès à son compte client. Ces codes d'accès sont personnels. En cas de perte il suffira de suivre la procédure en ligne permettant de récupérer son mot de passe oublié.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

L'utilisateur a la possibilité de modifier son panier avant la validation finale, cette étape formalisant le contrat de vente entre Sea of Minds et l'utilisateur. L'association Sea of Minds s'engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'utilisateur, Sea of Minds se réserve le droit de bloquer la commande de l'utilisateur jusqu'à la résolution du problème.

Pour toute question relative au suivi de votre commande, merci d'envoyer un email à seaofminds@gmail.com

ARTICLE 2 - La livraison

Les produits achetés par l’intermédiaire de notre site internet peuvent être livrés par nos partenaires Colissimo et Mondial Relay dans les pays suivants : Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canada, Chine, Chypre, Corée du sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Japon, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Thaïlande, USA et Vietnam.

Le montant des frais de livraison sera précisé avant validation de la commande.

• COLISSIMO - STANDARD

Les commandes sont expédiées en livraison standard avec notre partenaire Colissimo. Cependant, en fonction de la dimension du colis, Sea of Minds peut être amené à utiliser un prestataire de transport express, sans surcoût pour l'acheteur. 
 

• MONDIAL RELAY - STANDARD / POINT RELAIS

Le client peut choisir de se faire livrer en livraison standard avec notre partenaire Mondial Relay.

• TELECHARGEMENT DIGITAL

Un email est envoyé par email à réception du paiement pour effectuer le téléchargement digital.

 

Les délais de livraison indiqués ne sont pas garantis pendant certaines périodes de fortes activités, telles les périodes de soldes ou d'achat de Noël, et pour certains produits sur-mesure et personnalisés qui ne peuvent bénéficier de ces délais de services.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. La participation aux frais d'expédition figure clairement dans le bon de commande. Celle ci est calculée en fonction de la valeur totale du bon de commande et du poids et volume du ou des produit(s) commandé(s). Le montant de cette participation s’imputera automatiquement sur le bon de commande. Sea of Minds ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison.


A réception de votre colis
AVANT de signer le bon de livraison,

 

 

 


 

 


ouvrez votre colis
et contrôlez l'état de son contenu en présence du livreur


 

 

 

 

 

 


 

Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes).

Les réclamations sont à adresser à 10 Chemin de la Boisbonnière, 44300 NANTES. Sur vos réclamations vous devez indiquer:
- Les coordonnées de l'acquéreur
- Votre numéro de bon de livraison
- Les références du produit figurant sur le bon de livraison
- Les motifs de votre réclamation

ARTICLE 3 - Le prix des articles

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client validée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site Sea of Minds.

Pourquoi les prix changent ?
Nous effectuons quotidiennement des veilles concurrentielles afin de vous garantir les meilleurs prix. C’est pourquoi le prix des articles peuvent fluctuer d’un jour à l’autre. De plus, nos fournisseurs peuvent appliquent des changements de prix sans préavis, pouvant influencer les prix autant positivement que négativement. Les prix indiqués sur le site sont donc garantis pour la durée de mise en ligne.

Sea of Minds se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.

 

Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de SEA OF MINDS jusqu'au complet encaissement du prix.

Pour pouvoir prétendre au remboursement de la TVA française, dans le cas d’une vente réalisée en faveur d’un client résidant hors Union Européenne et DOM, celui-ci devra répondre aux conditions requises par la législation en vigueur ainsi qu’à celles demandées par les services douaniers.

ARTICLE 4 - Les moyens de paiements

L'utilisateur a le choix de régler ses achats en payant :
 

• PAR CARTE BANCAIRE CB, VISA ET MASTERCARD

via le service Stripe qui garantit la confidentialité des données bancaires par système de cryptage SSL (Secure Soket Layer), pour un paiement 100% sécurisé.

PROCEDURE

1. Le client effectue ses achats sur le site Sea of Minds.
2. Lors du paiement, il indique les coordonnées de sa carte bancaire sur Stripe
.
3. Ces informations sont transmises à la banque du client. Celle-ci lui demande alors de s'authentifier.
4. Stripe vérifie que l'authentification est réalisée, puis effectue les contrôles habituels pour conclure la transaction avant de retourner le client vers le site Sea of Minds.

 

• PAR LE SYSTÈME PAYPAL

via son compte PayPal, PayPal permettant à l'internaute d'envoyer ses paiements via Internet avec une adresse électronique, sans avoir à communiquer ses coordonnées de carte bancaire à chaque transaction.

• PAR CHÈQUE BANCAIRE

Le chèque doit émaner d'une banque française et doit être libellé à SEA OF MINDS.

Pièces à fournir pour les règlements par chèque :
• photocopie recto verso d'une pièce d'identité du signataire
• pour les sociétés, fournir également une photocopie d'un extrait du Kbis
• pour les associations, fournir le numéro d’enregistrement à la préfecture (photocopie de la parution au journal officiel)

Pour régler vos achats par chèque, imprimez l'email de confirmation de commande accompagné de votre chèque à l'adresse suivante : 10 Chemin de la Boisbonnière, 44300 NANTES

• PAR VIREMENT BANCAIRE

Domiciliation : CCM ROND POINT DE PARIS, 6 BOULEVARD JULES VERNE, 44300 NANTES

Code banque : 10278
Code guichet: 36177
N° compte : 00012150801
Clé RIB: 31
IBAN: FR76 1027 8361 7700 0121 5080 131

Sitôt que nous avons accusé réception de votre règlement, nous vous informons, le matériel vous est expédié.

Tous les articles peuvent faire l'objet d'un droit de rétractation, par échange ou, remboursement sauf exception légale pour les articles suivants :
- Articles ayant fait l'objet d'une personnalisation sur demande du client ou nettement personnalisés ;
- Articles livrés dans un emballage scellé pour des raisons d'hygiène tels que les boîtes d'anches, les embouchures, les becs, les harmonicas mais aussi les microphones et tout accessoires liés (les retours de ces produits ne seront pas acceptés dès lors qu'ils ont été descellés)
- ainsi que les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client. En effet le client peut tester le produit mais sera responsable en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens (Article L. 121-21-3 al. 3 du Code de la consommation).

Le droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice) avec une copie de la facture d'achat.

Pour les achats effectués en ligne sur Sea of Minds, le retour ou la demande d'échange par le client doit intervenir dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis. Dans le cadre d’une commande de plusieurs produits, le délai de 30 jours pour notifier la rétractation ne commence à courir qu’ à compter de la réception du dernier produit livré. Les frais de retour sont à la charge du client, le coût de l'affranchissement d'un colis retour étant compris entre
5,50€ pour un colis léger.

 

• RETOUR POUR ECHANGE

 

Si la nouvelle commande est d'un montant supérieur, l'utilisateur devra joindre à la demande d'échange le paiement du reliquat. A l'inverse, si le montant de l'échange est inférieur au montant initial, l'utilisateur recevra dés réception de la demande un avoir sous forme d'un code (utilisable sur le site) pour remboursement de la différence.

 

• RETOUR POUR REMBOURSEMENT

 

Nous nous engageons à vous rembourser dans un délai inférieur ou égal à 14 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement d'un achat au comptant, s'effectuera par tout moyen de paiement. Sea of Minds sera en mesure de vous rembourser. Toute fois nous serons toujours en mesure de vous proposer un avoir sur une prochaine commande.

Sea of Minds s'accorde le droit de pratiquer une décote d'un article retourné lorsque :
- Le produit retourné a été essayé par l'acheteur au-delà de ce qui est normal
- Le produit retourné n'est pas complet (notice d'utilisation, carton d'origine, notice, plastiques de protections...)
Sea of Minds se réserve le droit de fixer la décote, le client en sera informé par téléphone ou au cas échéant, par mail.

• FORMULAIRE DE RETOUR

 

Vous souhaitez retourner un article pour un échange ou remboursement ? Merci de remplir le formulaire de retour à imprimer. Attention, aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.

En cas de retour, le client devra déclarer la valeur du produit, telle que mentionnée dans la facture d’achat, en veillant à la complète couverture d’assurance des risques de retour.

ARTICLE 5 - Les garanties

Tous les articles sont soumis à la garantie légale de conformité, telle que définies par les articles L.217-4, L.217-7 et L.217-12 du Code de la consommation.

La garantie couvrant les défauts et vice cachés est, quand à elle, définie par les articles 1641 à 1649 du Code Civil, permettant au client de renvoyer le ou les articles défectueux aux frais du vendeur.

Il est rappelé que le Client bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir vis-à-vis de son vendeur.

Sont exclus de la garantie :
- les produits dont l’état général et les pannes constatées démontrent un usage inapproprié du matériel
- Matériel ayant pris l’eau ou des chocs (physiques ou électriques)
- Pièces cassées ou manquantes
- Matériel ouvert et modifié sans l’autorisation du SAV de Sea of Minds.


Pour tout retour dans le cadre de votre garantie, merci de remplir le formulaire de retour suivant avant de l'envoyer à :
10 Chemin de la Boisbonnière, 44300 NANTES
Attention, aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.
En cas de retour, le client devra déclarer la valeur du produit, telle que mentionnée dans la facture d’achat, en veillant à la complète couverture d’assurance des risques de retour.

 

ARTICLES "DESTOCK" "DESTOCKAGE" "STOCK-B" 
Les articles vendus avec l'intitulé « Stock B » ou « Destockage » sont des produits de fin de série ou des produits ayant subis des légers dommages, tels que emballage abîmé, petites rayures, défauts de vernis.....etc.
Ces produits « Stock B » ou « Destockage », qui sont souvent des retours de clients ou des produits d’exposition, ont été testés et leur état de marche est parfaitement fonctionnel. Ils bénéficient, à référence identique par rapport à ceux celés dans leur emballage d'origine, d’une durée de garantie équivalente.

ARTICLE 6 - Les responsabilités

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Sea of Minds ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

Bien entendu pour toutes questions sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle en envoyant un email à l'adresse suivante : seaofminds@gmail.com

Sea of Minds ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

ARTICLE 7 - Médiateur

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Sea of Minds adhère au Service du Médiateur..Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de Sea of Minds, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti.

Au niveau européen, la Commission Européenne met à votre disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges.

ARTICLE 8 - Données nominatives

Sea of Minds se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de cookies implémentés par Wix.com Ltd. La collecte des données par Sea of MInds et Wix.com Ltd, responsable du traitement, est nécessaire à la prise en compte des demandes de l'utilisateur. En indiquant à Sea of Minds son e-mail, l'utilisateur pourra recevoir une confirmation de commande. En fonction du choix émis lors de la création ou de la consultation de son compte, l'utilisateur sera susceptible de recevoir des offres de Sea of Minds ainsi que des offres de partenaires commerciaux, par mail, téléphone ou SMS comme indiqué lors de la création de compte.

Il est de notre responsabilité de nous assurer que les données à caractère personnel dont nous disposons sont correctes et à jour et c'est pourquoi, conformément à l'article 32 de la loi n ° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n °78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations qui le concerne, à exercer à tout moment auprès de Sea of Minds sur son compte client en ligne.

Sea of Minds met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, les serveurs de paiement partenaire de Sea of Minds utilisent un mode sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

ARTICLE 9 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Sea of Minds, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ainsi, aucun des documents provenant du site Sea of Minds ne peut-être copiés, reproduits, republiés, téléchargés, postés, transmis ou distribués d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiez pas les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété.

La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de Sea of Minds. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site Sea of Minds, doit obligatoirement en demander l'autorisation à l'association Sea of Minds. Il ne s'agira pas en aucun cas d'une convention implicite d'affiliation.

En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de Sea of Minds et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, devra être retiré sur simple demande de l'association Sea of Minds. Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de Sea of Minds. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d'auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

ARTICLE 10 - Cookies

Sea of Minds a recours à l'utilisation de cookies déposés sur le disque dur du client, afin de reconnaître le client lors de sa connexion sur le site https://www.seaofminds.com, conformément à la législation en vigueur. Le Client peut à tout moment désactiver l'utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur. Cependant, cette désactivation aura pour conséquence d'empêcher l'accès à certaines fonctionnalités du site permettant de personnaliser les services proposés par Sea of Minds.

Cette collecte de données s’effectue:
- lorsque le client crée un compte,
- lorsque le client s’inscrit aux newsletters ou aux alertes proposées par Sea of Minds,
- lorsque le client effectue une commande ou une mise au panier sur le site,
- lorsque le Client participe à un jeu promotionnel/ jeu concours,
- lorsque le client navigue sur le site et consulte des articles,
- lorsque le client rédige un commentaire ou un avis sur un article,
- lorsque le client partage un avis avec un ami par envoi d’un e-mail depuis une fiche article,
- lorsque le client partage un avis par l’intermédiaire des réseaux sociaux Facebook, Instagram, Google + ou Twitter depuis une fiche article.

Dans tous les cas, et conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, tout utilisateur ou client du site peut à tout moment s'opposer à l'utilisation commerciale des dites données et bénéficie en outre d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

Lorsque le Client navigue sur le site Sea of Minds, des cookies de sociétés partenaires peuvent être placés sur l'ordinateur du client. Ces cookies ont pour finalité d’identifier les articles consultés ou achetés sur le site www.seaofminds.com et de collecter des données de navigation afin de personnaliser l’offre publicitaire qui est adressée au client en dehors du site www.seaofminds.com.

Dans le cadre de ce type de partenariat publicitaire, Sea of Minds peut être amené à transmettre au partenaire des données concernant les articles consultés par le client lors de sa navigation sur le site www.seaofminds.com ainsi que la nature de ses achats.

Le Client peut refuser ces cookies à tout moment en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur. Ce refus aura pour conséquence d'empêcher l'accès à certaines fonctionnalités proposées par les sociétés partenaires de Sea of Minds.

ARTICLE 11 - Règles de promotion, Destock, Soldes

ARTICLES "DESTOCK" "DESTOCKAGE" "STOCK-B" 
Les articles vendus avec l'intitulé « Stock B » ou « Destockage » sont des produits de fin de série ou des produits ayant subis des légers dommages, tels que emballage abîmé, petites rayures, défauts de vernis.....etc.
Ces produits « Stock B » ou « Destockage », qui sont souvent des retours de clients ou des produits d’exposition, ont été testés et leur état de marche est parfaitement fonctionnel. Ils bénéficient, à référence identique par rapport à ceux celés dans leur emballage d'origine, d’une durée de garantie équivalente.

ARTICLES EN SOLDES 
Les produits indiqués clairement en soldes sur
www.seaofminds.com sont pour la plupart des fins de série. Certains d'entre eux sont en quantité unique et dépourvus de leur emballage d'origine. Ils disposent néanmoins de la garantie constructeur standard.

CODE PROMO SEAOFMINDS.CO
Tous les codes promos et chèques cadeaux valables sur le site www.seaofminds.com sont valables hors packs, destockage, promotions et soldes en cours et sont non-cumulables et non remboursables. Pour être informé des codes promos, inscrivez-vous à notre newsletter ou à notre page facebook.com/seaofminds/ 

Si le matériel s'avère abîmé 

Émettez immédiatement des réserves en écrivant de façon précise et détaillée les dommages sur le bordereau du transporteur. Si possible, refusez le colis.

Contactez notre service client en joignant si possible une photo du défaut à 
seaofminds@gmail.com afin de vous faire parvenir si besoin un bon de retour gratuit.

Si tout est OK

Nous vous souhaitons une bonne utilisation! N'hésitez pas à nous le faire savoir en partageant vos plus belles photos sur les réseaux sociaux avec le hashtag #SEAOFMINDS


Si ceci n'est pas fait et que vous découvrez après coup que votre matériel est détérioré, nous ne pourrons être en mesure de porter réclamation auprès du transporteur.